Conseils municipaux 2023

   
Date A l’ordre du jour

11/09/23

-Délibération sur l’actualisation des statuts de la Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (CCGA)

-Délibération relative aux tarifs de la location des salles communales pour les activités sportives et culturelles

-Délibération remplaçant la délibération du 28.08.2014 relative à la surface et au prix des concessions du cimetière

-Bilan des activités de l’été

-Compte-rendu du Comité communal consultatif Aménagement du Territoire du 07.09.2023

-Organisation d’Octobre Rose le 01.10.2023

Autres points à aborder :

-Portage des repas à domicile par la Cuisine Centrale de la CCGA

-Choix d’un agent recenseur (recensement Population en janvier 2024)

-Terrain Bonnet en réserve communale

-Flash info : distribution

-Accès déchetterie de Ruoms et Vallon pont d’Arc

 

Compte rendu des réunions de mai-juin 23

Pv du conseil du 03 juillet23

Délibérations du 11 septembre 23

 

03/07/23

Projet des Auches, compte rendu de la rencontre avec le CAUE et élaboration d’un calendrier prévisionnel

-Organisation du 13 juillet 2023 et autres festivités de l’été

-Questions autour des compte-rendu des différentes réunions

-Règlement location salle Papillon

Autres points à aborder :

-Nouveau règlement du cimetière

-Problématique entre les locataires de l’Enclos et Ardèche Habitat

-Désignation d’un coordonnateur communal pour le recensement de la population 2024 et choix d’un agent recenseur

-Congés d’été des agents

 

15 mai 20h

Compte rendu

-Délibération relative aux délégations données par le conseil municipal au Maire-annule et remplace la délibération n° 9-2023 du 13 mars 2023

-Délibérations relatives à l’incorporation dans le domaine communal de diverses parcelles (biens sans maître)

-Bilan rencontre avec Anne VENTALON et Matthieu DARNAUD, Sénateurs

-Bilan rencontre avec M. AMRANE Olivier, président du Conseil Départemental

-Compte rendu des réunions :

-conseil Communautaire du 04.04.23 et du 09.05.2023,

-de la commission Enfance du 06.04 et du 04.05.2023.

-du SIVOM le 11.04.2023

-de la commission Economie-Agriculture le 18.04.2023 et 27.04.2023

-de la commission Sports le 27.04.2023 (conseil intercommunal des enfants)

-de la commission Urbanisme du 04.05.2023

-Rencontre Ardèche-Bretagne au skate-park le 19.05.2023

-Organisation des festivités d’été

-Travaux sol ancienne école

-Rencontre CAUE le 19.06.2023

-Prochain Flash infos

Liste-des-deliberations-seance-du-15.05.2023

 

03/04/23

20h

Compte rendu

 

-Délibération relative à la désignation des représentants du SIVU (Syndicat intercommunal à vocation unique) d’assainissement St Maurice d’Ardèche-Vogüé Lanas

-Délibération relative au vote du budget primitif 2023

-Délibération relative au vote des 3 taxes directes locales

-Délibération relative au vote des subventions aux associations

-Délibération relative à l’instauration d’une déclaration préalable à l’édification d’une clôture

-Comptes rendus des réunions du Sictoba, du SIVU, de l’EPTB et CCGA

-Compte-rendu de la rencontre avec le CAUE et la DDT pour le projet des Auches

-Compte-rendu de la réunion sur le pastoralisme

-Compte-rendu de la rencontre avec le Parc Livradois Forez

Autres points à aborder :

-Point sur les Biens sans maître

-Constitution de la Commission de contrôle des listes électorales

-Bilan du carnaval de l’école Volamau

-Spectacle les Fous sans Blanc le 19 avril à 20h

Délibérations

Délibérations visées par la sous préfecture

 

13/03/23

à 20h

Compte-rendu

-Délibération sur les délégations du conseil municipal au maire

-Délibération relative aux indemnités du maire et des adjoints

-Délibération pour désigner les délégués titulaire et suppléant au SICTOBA (Syndicat intercommunal de collecte des O.M de la Basse Ardèche)

-Délibération pour désigner les délégués titulaire et suppléant au SIGRP (Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique)

-Délibération pour attribuer une indemnité de suppléance du Maire au 1er adjoint/cas de démission du maire

-Délibération autorisant le maire à signer tout document relatif au développement d’un projet photovoltaïque au sol avec la C.N.R (Compagnie Nationale du Rhône)

-Délibération sur l’adoption du compte administratif 2022

-Délibération sur l’approbation du compte de gestion 2022

-Délibération sur l’affectation du résultat de la section de fonctionnement 2022

-Délibération pour mise à disposition de la salle Papillon et pour signer la convention entre la mairie et l’association d’éveil musical « les petits Bonheurs »

-Délibération pour mise à disposition de la salle Papillon et pour signer la convention entre la mairie et l’association de spectacle « Les Fous sans Blanc »

Autres points à aborder :

-carnaval organisé par l’amicale Volamau

-situation sur l’élaboration du budget

-projet d’équipement d’un téléphone portable pour la mairie

délibérations

 

25/02/23

à 10h30

  • Election du Maire

  • Election des Adjoints

  • Désignation des conseillers communautaires de la Communauté de Communes des Gorges de l’Ardèche

  • Délibérations

 

16/02/23

-Approbation du P-V du conseil municipal du 09.01.2023

-Délibération pour solliciter une subvention auprès de la Région AURA pour la Vidéo protection

-Délibération pour les nouveaux statuts du Syndicat Olivier de Serres

-Délibération pour la participation aux frais de fonctionnement du SIGRP

-Délibération pour l’attribution de la compétence restauration collective à la CCGA

-Point PLUi et réunions CCGA et syndicats (SIVU, EPTB)

-Election conseil municipal des enfants

-Dates à retenir :

-EPTB : réunion de concertation autour de l’activité canoë aux abords des ouvrages hydrauliques le jeudi 16 février à 17h à Vogué suite à la décision de justice pour l’accident de 2015

-PLUi : commission le 21 février à 18h : présentation de la note d’enjeux par la DDT (Direction départementale des territoires) et le 23 février à 18 h : positionnement en matière de prospective démographique pour fixer des scénarios de développement dans chaque commune

-Projet des Auches : rencontre CAUE et architecte Conseil de la DDT le 17 mars le matin

Les points suivants seront abordés :

-réunion des associations

-plantation du mûrier de la cour de l’école (coût)

-commémoration anniversaire de la mort de Papillon

Liste des Délibération

 

09/01/2023

à 20h

Compte rendu

-Approbation du P-V du conseil municipal du 14/12/2022

-Délibération pour solliciter une subvention de l’Etat, du Département, de la Région, pour la vidéo protection, en incluant l’alarme de la mairie et la création d’un nouveau raccordement Enedis.

-préparation des vœux du 13 janvier

-Organisation et fonctionnement du conseil municipal

Liste des déliberations séance

09.01.2023