Conseils 2024
| Date | A l’ordre du jour |
| Lundi 2 décembre |
-Approbation du P-V de la séance du 04 novembre 2024 -Présentation de l’esquisse Avant-projet des Auches par l’architecte -Délibération relative à l’adoption de l’opération des Auches et à son plan de financement -Délibération relative à la validation du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau (RPQS 2023) -Délibération sur le rapport triennal d’artificialisation des sols présenté par M. le maire -Projet de zonage du PLUi -Noël des enfants -Goûter des personnes âgées organisé par le CCAS -Elaboration du journal Le Mag P-V-seance-du-C.M-du-04.11.2024 Liste-des-deliberations-seance-du-02.12.2024
|
| 4 Novembre 24 |
-Approbation du P-V de la séance du 09 septembre 2024 -Délibération relative à la prise en charge de la participation du maire au Congrès des maires de France, du 19 au 21 novembre à Paris. -Délibération relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association C.A.L (comité d’animation de Lanas) -D.M (délibération modificative) de virements de crédits pour alimenter des comptes d’amortissement afin de pouvoir passer des écritures d’amortissement étalables sur 10 ans -Avancées sur le Projet des Auches -Rapport ZAN (Zéro Artificialisation Nette) pour la commune -Projet de zones d’accélération pour les énergies renouvelables (ZAER) -Point sur le PLUi -Comptes rendus des diverses réunions -Organisation de la cérémonie du 11 novembre -Spectacle pour Noël des enfants le 14 décembre -Retour sur le Congrès des maires Ardéchois du 24.10.2024 -Bilan Octobre Rose |
| 09/09/24 |
Approbation du P-V de la séance du 09 juillet 2024 -Délibération sur le classement de la voirie communale Délibération pour l’actualisation des tarifs de location des salles de l’ancienne école et de la salle Papillon pour les activités sportives et culturelles Délibération pour l’actualisation des tarifs de location des salles de l’ancienne école et de la salle Papillon pour des évènements privés Définition des zones d’accélération pour l’implantation d’installations de production d’énergies renouvelables Avancée sur le projet des Auches Bilan de l’été Projet du journal Le Mag, avec une parution trimestrielle Organisation d’Octobre Rose le 05.10.2024 listes des délibérations du 9/9/24
|
| 09/07/2024 |
-Approbation du P-V de la séance du 13 mai 2024 -Délibération relative au débat sur les orientations du PADD (Programme d’Aménagement et de Développement Durable) – Délibération relative à la signature de la convention avec le SDEA pour le projet des Auches -Organisation des feux d’artifice -Information sur le fonctionnement de la vidéo protection -Festivités organisées par la mairie et participation de chacun : feux d’artifice, apéritifs des touristes, expo de peintures, ciné sous les étoiles, concert à l’église du 19 juillet |
| 13/05/2024
|
-Approbation du P-V de la séance du 08 avril 2024 -Comptes rendus des diverses réunions des syndicats et de la Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche -Délibération relative à l’obligation du transfert de la compétence eau et assainissement à la communauté de communes au 01 janvier 2026. -Avancée sur le PLUi -Discussion sur le devenir de terrains en fermage -Modification des enveloppes voirie -Organisation des élections européennes du 9 juin |
|
8/04/24 |
-Approbation du P-V de la séance du 11 mars 2024 -Délibération relative au vote du budget primitif 2024 -Délibération relative au vote des 3 taxes directes locales -Délibération relative au vote des subventions aux associations Autres points à aborder : -Projet des Auches : rencontre avec le C.D.L (Conseiller aux Décideurs Locaux) -Point sur la location de la salle de l’ancienne école pour les activités culturelles et sportives -Bilan du carnaval de l’école Volamau -Prochain Flash infos -Demande de la L.P.O (Ligue de Protection des Oiseaux) pour une réglementation de l’entretien et la taille des arbres et des haies |
|
11/03/2024 |
-Approbation du P-V du conseil municipal du 17 janvier 2024 -Délibération sur l’adoption du Compte administratif 2023 -Délibération sur l’approbation du Compte de gestion 2023 -Délibération sur l’affectation du résultat de la section de fonctionnement -Discussion sur l’élaboration du budget primitif 2024 -Avancée des travaux de la Vidéo protection -Point sur le PLUi (Plan Local d’Urbanisme intercommunal) -Point sur le projet des Auches -Bilan du recensement de la population 2024 -Carnaval organisé par l’amicale Volamau le samedi 23 mars |
|
17/01/2024 |
-Délibération relative à la mise à disposition du service mutualisé de Police municipale intercommunale -Délibération relative à la mise en place d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle -bilan de la cérémonie des vœux -point sur le bulletin municipal à venir -achat terrain de Mme Duverger et sa proposition -carnaval de l’école le 23 mars sur le thème des J.O -sécurisation carrefour des Auches |