Conseils 2022

Date A noter dans l’ordre du jour…

30 mai à 20h

-Délibération pour l’aide financière d’une famille pour l’accompagnement à la scolarité de leur enfant

-Délibération pour la création d’un Comité social territorial entre la CCGA et Lanas

-Organisation des élections Législatives du 12 et 19 juin 2022

-Point sur l’exercice inondations du 19 mai

-Bilan de la réunion publique du 8 mai et suite à donner

-Compte rendu des réunions diverses et visites

-Projet d’aménagement carrefour des Auches

-Confirmation des dates des activités de cet été

-Choix du film Cinéma sous les étoiles

 

2 mai 22

Compte-rendu

-Délibération pour actualiser les tarifs de location du domaine public pour une occupation temporaire

-Travaux et investissements réalisés ou en cours

-Point des réunions avec les syndicats (SIVU et SIVOM)

-Information suite à la réunion sur la fibre optique

-Festivités organisées par la mairie

-Préparation réunion publique

-Nettoyage de l’église

-Nettoyage des berges

-Aide Ukraine


Lundi 4 avril
20h

compte rendu

  • Vote des 2 taxes directes locales
  • Vote des subventions 2022
  • Vote du Budget Primitif 2022
  • Point sur les commissions de la CCGA (Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche)
  • Comptes rendus des réunions du SIVOM et du SICTOBA
  • Point élections 1er tour : préparation de la salle et bureau électoral
  • Propositions culturelles : avis du conseil municipal
  • Divers


16 mars 20h

compte rendu

 

-Délibération pour le remplacement de 81 luminaires qui seront équipés de lampes LED (Eclairage public)

-Délibération sur l’affectation du résultat de la section de fonctionnement exercice 2021

-Délibération pour l’approbation du compte administratif de l’exercice 2021

-Délibération relative au vote et examen du compte de gestion 2021

-Délibération portant sur l’incorporation d’un bien sans maître dans le domaine communal (parcelle A51) et après avis favorable de la Commission communale des impôts directs

-Débat d’orientation budgétaire en vue de la préparation du budget 2022

-Point sur les diverses réunions et ateliers de travail de la Communauté de communes

-Information suite à la présentation sur la vidéo protection avec le référent Sûreté du Département

-Calendrier à venir (réunions diverses, élection présidentielle)

 

Jeudi 17 février 20h

compte rendu

-Délibération pour la modification simplifiée du règlement du PLU

-Délibération pour la participation financière de la commune au SIGRP

-Délibération pour l’autorisation d’engager les dépenses d’investissement dans la limite du quart du budget précédent

-Compte-rendu de l’audit du cimetière

-Point sur les prochaines réunions des commissions (PLUi et information sur la Convention Territoriale Globale)

-Nomination d’un représentant titulaire et suppléant pour la CLECT (Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées)

-Point sur le Personnel

-Point sur les travaux (voirie, borne à incendie, élagage, mur de soutènement chemin des Bras)

-positionnement sur le rallye du Bas Vivarais

-courrier Président du SIVOM

-parrainage pour l’élection Présidentielle

 

7 janvier à 20h

Compte rendu

-Délibération pour autoriser Mme la maire à signer les documents nécessaires à l’achat du lot de terrains lié à la succession de M. RIVIERE Henri concernant les parcelles B892, B910 et B916 pour un coût de 19 000 € frais d’agence inclus.

-Délibération sur le temps de travail annuel (1607 h pour un temps complet) en lien avec la loi de transformation de la Fonction publique.

-Maintien de l’autorisation de stationnement pour le taxi Franck Corsini

-Retours sur la distribution des colis

-Point sur le journal communal