Conseils municipaux 2023
| Date | A l’ordre du jour |
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04/10/2023 |
-Délibération relative à l’attribution d’un nouveau numéro cadastral pour régularisation de l’emprise d’un escalier et d’une partie de bâti sur le domaine public -Délibération relative à la nomination d’un agent recenseur -Délibération relative à une aide exceptionnelle de la commune à la paroisse Ste Marie de Berg et Coiron pour un nouveau système de sonorisation -location de la salle de l’ancienne école pour les personnes extérieures à la commune -organisation des festivités de fin d’année -rédaction du bulletin municipal -avancée des travaux sur la vidéoprotection -comptes rendus des récentes réunions des commissions et syndicats qui seront envoyés ultérieurement |
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23/10/23 |
-Délibération relative à la restitution aux communes de la compétence électrification rurale et modification des statuts du Syndicat Olivier de Serres -Délibération relative à la prise en charge de la participation du maire au Congrès des maires de France du 20 au 23 novembre à Paris -Bilan d’Octobre Rose -Présentation du RPQS (rapport annuel 2022 sur le prix et la qualité du service de l’eau potable) -Choix de l’agent recenseur (recensement Population janvier 2024) Autres points à aborder : -Villages d’Avenir (projet des Auches) -Salon des maires de l’Ardèche aux Vans le 12.10.2023 – -Cérémonie du 11 novembre avec les anciens combattants -Ateliers savoir-faire de la CCGA le 18.11.2023 -Téléthon et Noël des enfants samedi 09.12.2023 -Comptes rendus des récentes réunions des commissions et syndicats qui seront envoyés ultérieurement Liste des délibérations séance du 23 10 23
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11/09/23 |
-Délibération sur l’actualisation des statuts de la Communauté de communes des Gorges de l’Ardèche (CCGA) -Délibération relative aux tarifs de la location des salles communales pour les activités sportives et culturelles -Délibération remplaçant la délibération du 28.08.2014 relative à la surface et au prix des concessions du cimetière -Bilan des activités de l’été -Compte-rendu du Comité communal consultatif Aménagement du Territoire du 07.09.2023 -Organisation d’Octobre Rose le 01.10.2023 Autres points à aborder : -Portage des repas à domicile par la Cuisine Centrale de la CCGA -Choix d’un agent recenseur (recensement Population en janvier 2024) -Terrain Bonnet en réserve communale -Flash info : distribution -Accès déchetterie de Ruoms et Vallon pont d’Arc
Compte rendu des réunions de mai-juin 23 Délibérations du 11 septembre 23
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03/07/23 |
–Projet des Auches, compte rendu de la rencontre avec le CAUE et élaboration d’un calendrier prévisionnel -Organisation du 13 juillet 2023 et autres festivités de l’été -Questions autour des compte-rendu des différentes réunions -Règlement location salle Papillon Autres points à aborder : -Nouveau règlement du cimetière -Problématique entre les locataires de l’Enclos et Ardèche Habitat -Désignation d’un coordonnateur communal pour le recensement de la population 2024 et choix d’un agent recenseur -Congés d’été des agents
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15 mai 20h |
-Délibération relative aux délégations données par le conseil municipal au Maire-annule et remplace la délibération n° 9-2023 du 13 mars 2023 -Délibérations relatives à l’incorporation dans le domaine communal de diverses parcelles (biens sans maître) -Bilan rencontre avec Anne VENTALON et Matthieu DARNAUD, Sénateurs -Bilan rencontre avec M. AMRANE Olivier, président du Conseil Départemental -Compte rendu des réunions : -conseil Communautaire du 04.04.23 et du 09.05.2023, -de la commission Enfance du 06.04 et du 04.05.2023. -du SIVOM le 11.04.2023 -de la commission Economie-Agriculture le 18.04.2023 et 27.04.2023 -de la commission Sports le 27.04.2023 (conseil intercommunal des enfants) -de la commission Urbanisme du 04.05.2023 -Rencontre Ardèche-Bretagne au skate-park le 19.05.2023 -Organisation des festivités d’été -Travaux sol ancienne école -Rencontre CAUE le 19.06.2023 -Prochain Flash infos Liste-des-deliberations-seance-du-15.05.2023
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03/04/23 20h
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-Délibération relative à la désignation des représentants du SIVU (Syndicat intercommunal à vocation unique) d’assainissement St Maurice d’Ardèche-Vogüé Lanas -Délibération relative au vote du budget primitif 2023 -Délibération relative au vote des 3 taxes directes locales -Délibération relative au vote des subventions aux associations -Délibération relative à l’instauration d’une déclaration préalable à l’édification d’une clôture -Comptes rendus des réunions du Sictoba, du SIVU, de l’EPTB et CCGA -Compte-rendu de la rencontre avec le CAUE et la DDT pour le projet des Auches -Compte-rendu de la réunion sur le pastoralisme -Compte-rendu de la rencontre avec le Parc Livradois Forez Autres points à aborder : -Point sur les Biens sans maître -Constitution de la Commission de contrôle des listes électorales -Bilan du carnaval de l’école Volamau -Spectacle les Fous sans Blanc le 19 avril à 20h Délibérations visées par la sous préfecture
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13/03/23 à 20h |
-Délibération sur les délégations du conseil municipal au maire -Délibération relative aux indemnités du maire et des adjoints -Délibération pour désigner les délégués titulaire et suppléant au SICTOBA (Syndicat intercommunal de collecte des O.M de la Basse Ardèche) -Délibération pour désigner les délégués titulaire et suppléant au SIGRP (Syndicat intercommunal de regroupement pédagogique) -Délibération pour attribuer une indemnité de suppléance du Maire au 1er adjoint/cas de démission du maire -Délibération autorisant le maire à signer tout document relatif au développement d’un projet photovoltaïque au sol avec la C.N.R (Compagnie Nationale du Rhône) -Délibération sur l’adoption du compte administratif 2022 -Délibération sur l’approbation du compte de gestion 2022 -Délibération sur l’affectation du résultat de la section de fonctionnement 2022 -Délibération pour mise à disposition de la salle Papillon et pour signer la convention entre la mairie et l’association d’éveil musical « les petits Bonheurs » -Délibération pour mise à disposition de la salle Papillon et pour signer la convention entre la mairie et l’association de spectacle « Les Fous sans Blanc » Autres points à aborder : -carnaval organisé par l’amicale Volamau -situation sur l’élaboration du budget -projet d’équipement d’un téléphone portable pour la mairie
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25/02/23 à 10h30 |
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16/02/23 |
-Approbation du P-V du conseil municipal du 09.01.2023 -Délibération pour solliciter une subvention auprès de la Région AURA pour la Vidéo protection -Délibération pour les nouveaux statuts du Syndicat Olivier de Serres -Délibération pour la participation aux frais de fonctionnement du SIGRP -Délibération pour l’attribution de la compétence restauration collective à la CCGA -Point PLUi et réunions CCGA et syndicats (SIVU, EPTB) -Election conseil municipal des enfants -Dates à retenir : -EPTB : réunion de concertation autour de l’activité canoë aux abords des ouvrages hydrauliques le jeudi 16 février à 17h à Vogué suite à la décision de justice pour l’accident de 2015 -PLUi : commission le 21 février à 18h : présentation de la note d’enjeux par la DDT (Direction départementale des territoires) et le 23 février à 18 h : positionnement en matière de prospective démographique pour fixer des scénarios de développement dans chaque commune -Projet des Auches : rencontre CAUE et architecte Conseil de la DDT le 17 mars le matin Les points suivants seront abordés : -réunion des associations -plantation du mûrier de la cour de l’école (coût) -commémoration anniversaire de la mort de Papillon
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09/01/2023 à 20h |
-Approbation du P-V du conseil municipal du 14/12/2022 -Délibération pour solliciter une subvention de l’Etat, du Département, de la Région, pour la vidéo protection, en incluant l’alarme de la mairie et la création d’un nouveau raccordement Enedis. -préparation des vœux du 13 janvier -Organisation et fonctionnement du conseil municipal |