Conseils municipaux 2021

Lundi 6 décembre à 19h45

Intervention du collectif citoyen « l’eau est à nous » de 19h45 à 20h10

ORDRE DU JOUR :

• Décision modificative n°1 : compte tenu de l’exécution budgétaire, il est nécessaire de réajuster les montants de crédits du chapitre 012, charges de personnel, Mouvement de crédit de 2500 € du 022, dépenses imprévues, vers le 012.

• Délibération dans le cadre de la lutte contre le frelon asiatique afin de protéger les abeilles, pour adopter la convention entre la commune et le GDSA 07 (Groupement de Défense Sanitaire des Abeilles de l’Ardèche) ainsi que le co-financement de la destruction des nids de frelon asiatique à hauteur de 50%. (50% par la CCGA et 50% par la commune)

• Retours sur les différentes réunions : syndicats (EPTB, SIGRP, SIVOM) commissions CCGA, conseil communautaire et CCAS.

• Présentation de la mise en œuvre du PLUI (PLU intercommunal) suite à ma rencontre avec le cabinet d’études en charge du projet.

• Communication et présentation de LUMIPLAN (application mobile d’information citoyenne) pour avis du Conseil municipal sur l’adhésion.

• Réflexion commune sur la cour de l’ancienne école : problème des racines de platane qui soulèvent le sol et menacent le mur d’enceinte

• Point sur le personnel : renforcement temporaire du poste de Raphael, situation de Gilles par rapport au Complément indemnitaire annuel (RIFSEEP)

• Information sur le conseil municipal intercommunal des enfants

• Point sur les travaux à venir : isolation thermique mairie-ancienne école et Champfraix et rencontre avec Bivouac pour l’aménagement du terrain des Auches

DIVERS

-distribution Flash Info

-activités à venir : Marché de Noël, Noël des enfants, Vœux du Maire, organisation en lien avec la situation sanitaire

-journal communal : répartition des différents articles pour une parution fin janvier

Lundi 18 octobre à 20h

• Délibération relative à la location du bâtiment de l’ancienne école et de la salle Papillon pour les activités sportives et culturelles de l’année 2021-2022

• Délibération relative aux nouveaux contrats d’assurance statutaire et l’adhésion de la commune

• Délibération autorisant Mme la Maire à signer la convention avec le CDG 07 de calcul des allocations chômage d’aide au retour à l’emploi

• Retours sur les diverses commissions, bureaux de la communauté de communes et syndicats (SIGRP, SIVOM…)

• Location salle de l’école le samedi soir : décision à prendre du fait des activités sportives jusqu’à 16h le samedi

• Point sur les travaux à venir et les subventions obtenues

• Situation budgétaire de la commune

• Organisation pour le Rallye du Bas Vivarais les 20 et 21 novembre 2021

DIVERS

-WIFI salle Papillon : que fait-on ?

-activités à venir

-comités consultatifs : dates à confirmer

13 septembre 20h

Compte rendu

• Délibération sur l’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties

• Lignes Directrices de Gestion : approbation du rapport élaboré par la commune

• Information en lien avec la CCGA et la réunion du SIVOM du 8 septembre

• Bilan de l’été et des activités

• Point sur la réunion et les rencontres concernant les activités sportives et culturelles pour adultes et enfants

• Elaboration éventuelle d’un Flash Info mi-septembre

• Projet d’une habitante pour protéger une zone naturelle sensible

19 juillet 20h

compte rendu

• Délibération relative au transfert des écritures comptables de la communauté de communes du Bassin d’Aubenas aux communes de l’ex-Vinobre d’une partie de leur voirie.

• Point sur les dernières réunions des syndicats et de la CCGA

• Divers :-activités à venir -date du prochain conseil municipal

22 Juin 20h

compte rendu

• Délibération relative au projet de construction du nouveau Centre de secours Principal d’Aubenas autorisant la Maire à signer la convention financière

• Délibération pour la mise à disposition de la prestation « archives » du Centre de gestion pour une demi-journée de formation au nouveau classement

• Délibération pour acter la modification des statuts du syndicat Olivier de Serres et changement de nom

• Délibération pour création de poste d’adjoint administratif territorial principal de 1^ère classe (pour avancement de grade)

• Délibération modificative n°1 de 2021 pour équilibrer une opération d’ordre d’un montant de 2000 €

• Point sur les diverses commissions de la CCGA et des syndicats

• Point sur l’organisation des élections Départementales et Régionales du 20 et 27 juin

• Divers : organisation pour le 2 juillet et le 13 juillet et les 2 concerts du 8 et 14 juillet 2021 et programmation du nettoyage de l’église

10 Mai

Compte-rendu-10-mai-2021

• Délibération sur la participation de la commune au SIGRP (Syndicat Intercommunal de Regroupement Pédagogique)

• Délibération sur la restitution de la compétence Mobilité à la Région AURA (Auvergne Rhône-Alpes)

• Point sur les différentes réunions des syndicats et des commissions de la CCGA

• Relance des activités : réunion avec les associations le 17 mai

• Point sur l’organisation des élections Départementales et Régionales du 20 et 27 juin

• Divers

12avril

compte-rendu-12-avril-2021

Délibération relative à l’adoption du Budget communal 2021

Délibération relative à l’attribution du montant des subventions aux associations en 2021

Délibération relative au taux des taxes directes locales en 2021

Délibération relative aux contrats d’assurance des risques statutaires

Date élections Départementales et Régionales

Travaux chemin de Champfraix

Enfouissement du réseau électrique et téléphonique

Collecte amiante

29 mars

Compte rendu conseil 29 mars

Délibération pour l’approbation du Compte de gestion 2020

Délibération pour l’approbation du Compte administratif 2020

Délibération pour l’approbation de l’affectation des résultats

Comptes rendus des commissions et du Conseil communautaire de la CDCGA, (résultat des élections du SYMPAM)

Débat d’orientation budgétaire sur l’investissement 2021

DIVERS :

-Point suite à la rencontre entre le SDEA, la CCGA et les services d’urbanisme de l’Etat

-Vaccination Covid

-Dates à retenir :

-Café-compost à l’Enclos le jeudi 01 avril 2021 de 10h à 12h

-Vote du budget 2021 le 12 avril à 20h

11 mars

Compte rendu du conseil du 16 mars

Délibération pour un service mutualisé de la communauté de communes des Gorges de l’Ardèche pour l’instruction des autorisations d’urbanisme.

Délibération pour autoriser le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent.

Délibération pour autoriser le Maire à valider le schéma directeur d’éclairage public concernant la mise en place d’ampoules à économie d’énergie et à diminuer l’intensité lumineuse.

Compte-rendu des diverses réunions des syndicats et de la communauté de communes.

Avancement du projet de zones d’activité du plateau des Gras suite aux rencontres avec le SDEA et la C.C.G.A.

Bilan de la rencontre avec M. Lagrange

DIVERS

-Point sur la Vaccination Covid et organisation des transports des personnes âgées de plus de 75 ans.

-Point sur la situation de l’agent communal titulaire

-Annulation du concert de Labeaume en Musique du 20 mars

-Cinéma sous les étoiles le 09/08/2021

-Rencontre avec M. Simon Charpentier  (ancien technicien d’un syndicat de déchets) : actions à prévoir pour la quinzaine du compostage de proximité (27 mars et 10 avril)

-Sensibilisation de la jeunesse pour le service national Universel (S.N.U)

10 février

compte-rendu-conseil-municipal-10-02-21

Délibération pour les autorisations spéciales d’absence pour les agents communaux. Délibération pour solliciter une subvention de l’Etat par l’intermédiaire de la DSIL/DETR (Dotation de soutien à l’Investissement local) pour l’exercice 2021. Nous rentrons dans la thématique de la transition écologique avec le projet d’isoler les combles de la mairie et du bâtiment de l’ancienne école ainsi que le changement des huisseries de l’ancienne école. Le changement du système de chauffage par une pompe à chaleur réversible

Délibération pour solliciter une subvention du Département par le biais du Pass Territoires pour l’exercice 2021, afin d’obtenir une subvention nous permettant d’effectuer les travaux avec un auto financement moindre.

Délibération pour adhésion à un groupement de commandes et autorisation de signer les marchés et/ou accords-cadres et marchés subséquents / coordination et exécution du marché d’achat d’électricité par le SDE 07.

Comptes rendus des commissions et des différentes réunions (CDCGA, SIGRP SYMPAM…)

Suite à donner après la rencontre avec Thomas Inselin, technicien CCGA chargé de l’urbanisme. A propos des possibilités d’accompagnement par le CAUE et la CCGA.

Rédaction du journal communal, organisation pour la finalisation

11 janvier

Compte rendu Conseil du 11-01-2021

–Délibération pour autoriser Mme la Maire à établir un bail de fermage entre Léa Delsaut et la commune pour les parcelles D 137-138-141, à Chabaude.
-Délibération pour la création d’un contrat aidé afin de combler l’absence de Gilles HUGER.
-Décision d’attribution d’une subvention à l’association des Forestiers sapeurs de l’Ardèche.
-Présentation du DICRIM (document d’information communal sur les risques majeurs) avant distribution aux habitants.
Bilan de la distribution des colis de Noël et de la solidarité Covid 19
Journal communal à élaborer pour fin janvier : répartition des différents articles
Projets à venir pour 2021, choix à faire et recherche de subventions. (point dossier DETR 2020) Terrain Maurice Bonnet, parcelle B1020 (entre Delpech et Galline), proposition de prix à faire après une rencontre avec sa sœur.
DIVERS
-Urbanisme : rencontre avec Thomas Inselin reportée au mercredi 27 janvier à 18h
-Proposition de concert par Guillaume Becker, création d’une petite académie au gîte des princes, sur la semaine du 04 au 10 juillet 2021.Proposition d’un concert à l’église, plus la place du village, rémunération au chapeau.
-Concert Cordes en balade entre le 8 et le 18 juillet : coût 500 €, maintien ? soutien d’autres associations ?
– Informations diverses

10 février

compte-rendu-conseil-municipal-10-02-21